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Modifications

ACNV/Statuts

133 octets ajoutés, 27 avril 2012 à 19:31
ajout des reprès de modifications des aricles pour garantir un texte à jour
recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
== Article 6 - Ressources <small><small><small>''(modifié AG 2008)''</small></small></small> ==
Les ressources de l’association comprennent :
# les autres ressources qui ne sont pas contraires aux règles en vigueur.
== Article 7 - Conseil d’administration <small><small><small>''(modifié AG 2011)''</small></small></small> ==
L’association est dirigée par un conseil de trois membres au minimum et de neuf au
maximum, élus par renouvellement par tiers pour trois ans par l’assemblée générale. Tous les membres sont
rééligibles.
Le conseil d’administration choisit lui-même parmi ses membres : 1) # un président 2) # unou plusieurs vice-président(s) 3) # un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint 4) # untrésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint. En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de sesmembres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de l’assemblée généralesuivante. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devraitnormalement expirer le mandat des membres remplacés.
== Article 8 - Réunion du conseil d’administration ==
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