Modifications

P1- Ce règlement interne est établi conformément à l'article 11des statuts de l'ACNV. Il est établi par le conseil d'administrationet administration et approuvé par le Conseil de surveillance de l'ACNV avantdavant d'être publié auprès des membres à la prochaine assembléegénéraleassemblée générale.

1.01- Adoption :Le présent règlement interne entre en vigueur à compter de sonadoption parle conseil d'administration de l'association ets'applique jusqu'à ce qu'il soit expressément annulé ou remplacépar une nouvelle version.  1.02- Modification et entrée en vigueur :Touteproposition de modification du règlement interne est soumise àl'attention du secrétaire pour l'étude du bureau qui présente unprojet de modification au conseil d'administration; ce dernierobtient l'approbation du Conseil de surveillance de l'ACNV avantd'adopter la modification qui entre en vigueur à compter de sa dated'adoption par le conseil d'administration. La nouvelle version durèglement interne ainsi modifié est alors publiée lors de laprochaine assemblée générale ainsi que sur le site del'association.  == ARTICLE 2 – : Champ d'application ==  ===Article 2.01 – ===Le présent règlement internesinterne s'applique à tous les membres de l'association sans exception. DeplusDe plus, toute personne non membre qui participe au sein delde l'association, quel que soit sa qualité, s'engage à respecter leprésent le présent règlement. 

Article 3.01-Réunions 03 : Le bureau se réunit à lasuite de la première réunion du conseil d'administration où il aété constitué; ayant recours aux modalités prévues à l'article6, il se réunit par la suite une fois par mois, août excepté. Mandat===3.02- Continuité : Le bureau opère enpermanence entre les assemblées générales; les fonctions d'unposte vacant sont réparties entre les membres dont le mandat n'a pasatteint son terme, et ce, jusqu'à ce que le poste vacant soit comblépar le conseil d'administration.  3.03- Mandat : Le bureau tient lieu de niveau exécutifde exécutif de l'association. Il prend l'ensemble des décisions opérationnellesconcernant opérationnelles concernant directement l'association tel que l'achat du matérielpour matériel pour le secrétariat, le paiement des factures, la gestion delde l'opération quotidienne, la préparation des documents requis par leconseil le conseil d'administration, le contrôle des ressources delde l'association, donne les directives au personnel, signe les contrats,etc.; il exécute les décisions prisent par le conseildconseil d'administration.