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Discussion:ACNV/Statuts - Travaux en cours

754 octets ajoutés, 10 septembre 2010 à 10:28
Article 9 : Assemblée générale
==Article 9 : Assemblée générale==
 
DANIEL : j'ai re-nettoyé l'article 9 pour en soustraire les références inutiles aux "adhérents", synonyme redondant de "membres" (défini à l'article 4); j'ai laissé les références essentielles entre parenthèses aux "sympathisants" terme qui sera défini dans le RI avec les privilèges qui leur sont conférés et ça m'embête de créer de la confusion dans les statuts en rajoutant des acteurs non définis; si l'on garde le terme ici, il conviendrait d'en rajouter une référence à l'article 6(4) des statuts ainsi : "Les ressources de l'association comprennent...(4) les dons (des donateurs ou sympathisants)." Comme ça on sait à qui l'on a affaire et surtout, on n'ajoute pas le terme dans la définition de "membres" de l'article 4.
 
[1] Jean-François : "Justification des modifications proposées : Adhérent au lieu de membre pour lever toutes les ambigüités actuelles. 30 adhérents soit # 2,5 fois le nombre de membre du Cercle France. Nous avons 6500 adresses mails (sympathisants), 300 adhérents à mi 2010 et 2 AG ayant vu 50 participants en 2009 (combien d’adhérents ?)
Concernant le libellé "Chaque membre présent à un droit de vote" : en général ce sont les membres à jour de leurs cotisations qui
peuvent voter. Est ce que c'est évoqué ? Et si c'est le cas il faudra s'organiser pour que cela soit clair le jour de l'AG."
==Article 10 : Assemblée générale extraordinaire==
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