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Modifications
aucun résumé de modification
Cette page présente les commentaires appuyant les propositions de modification des Statuts(ACNV/Statuts), article par article. Les numéros ([1], [2] etc.) de chaque proposition renvoie ici aux commentaires de chaque auteur (par ex. Daniel, Jean-François, Sylvie, etc.). Ne sont pas ajoutées les mentions de soutien aux propositions, pour ne pas alourdir inutilement le texte.
==2 : But==
==7 : Administration et direction de l'association==
[3]Sylvie : "Si le mode sociocratique demande à être présent il n'y a pas de pouvoir possible (à vérifier). Attention cependant à ne pas être trop restrictif cette année ni Daniel ni moi n'auraient du dans ce cas être élus. Hormis cette réserve liée à l'élection sociocratique je suis favorable aux pouvoirs. Daniel : "comme mentionné plus bas (9) je propose de distinguer entre "procuration pour quorum" et "procuration pour vote",interdisant seulement les secondes ( 2° ce qui en fait n'aurait pas affecté les élections lors de la dernière assemblée puisque les"pouvoirs" n'ont pas été utilisés)."
[2 ] Jean-François : "Le mode sociocratique n’est absolument pas légal (dans le sens loi) et peut être adapté à ce que nous décidons pour autant qu’il n’y ait pas d’objection incontournable. Ici dans le cas de l’ACNV, nous pouvons décider qu’une élection sociocratique soit organisée pour une personne s’étant portée candidate et ne pouvant pas être
présente avec raison valable. Dans ce cas, la personne écrit une lettre de motivation vis-à-vis de sa candidature. De cette façon, nous réglons définitivement le problème des
[1] Daniel : "Dans tout gouvernement démocratique, l'absence de quorum indique un désintérêt des membres portant atteinte à la validation du conseil d'administration. A défaut de quorum lors de trois (deux, selon la proposition de Jean-François) réunions consécutives, une AG doit être convoquée pour remettre en question les administrateurs élus. L'absence d'exigence d'un quorum constitue, quant à moi, une lacune majeure des statuts actuels.
Selon le libellé actuel de l'article exigeant au minimum deux réunions par an (une chaque six mois), au pire des scénarios, en l'absence de quorum à ces deux réunions, il en découle nécessairement que celle qui suit sera l'AG annuelle. De plus, l'exigence de quorum empêche
un groupe de 2 ou 3 administrateurs de gérer "en privé" le CA."
Sylvie : "C'est là où c'est important de mettre la limite de qui constitue le quorum (tous les membres du CGF ? Ou les membres du CA ? ) pour ne pas se retrouver bloqué à contrario de ce qui est dit plus haut pour des prises de décision.
"membre du conseil" ou "administrateur" : A voir comment cette remarque peut concerner les membres du CGF ?"
==9 : Assemblée générale==
[1] Jean-François : "Justification des modifications proposées : Adhérent au lieu de membre pour lever toutes les ambigüités actuelles. 30 adhérents soit # 2,5 fois le nombre de membre du Cercle France. Nous avons 6500 adresses mails (sympathisants), 300 adhérents à mi 2010 et 2 AG ayant vu 50 participants en 2009 (combien d’adhérents ?)
35 personnes en 2010 avec 33 adhérents."
Daniel : "AG : même problématique de terminologie incompatible entre
"adhérent" et "membre" qui est défini à l'Art 1. Les autres catégories de personnes seront abordées dans le RI à l'art : Cotisation et Adhésion, entre autre (car j'ai ajouté au RI une disposition sur les listes d'envoi, par ex., et qui a droit à quoi). Pour l'ajout des "sympathisants" à la convocation, ok, mais alors j'aurais tendance à définir "sympathisant" à l'art 1 pour éviter toute incertitude; moi je l'avais prévu dans le RI. Il n'est pas nécessaire, dans les statuts, de préciser les droits que peuvent avoir les "non membres" cela revient au RI; les statuts n'abordent que les
membres. Sinon cela enlève à la simplicité et précisions des statuts."
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