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modifications
Modifications
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Mise en forme
===Article 4.0.1 : Assemblée générale 2011===
Lors de l'assemblée générale2011générale 2011, deux administrateurs parmi les 9 élus ou confirmés lors de l'assemblée générale 2010 arrivent au terme de leur mandat; un troisième administrateur devra se désister de l'année restant à son mandat. Ainsi trois postes d'administrateurs seront vacants et aptes à combler par élection pour un nouveau mandat de trois ans prenant fin en 2014. Il s'agit du premier tiers des administrateurs.
===Article 4.0.2 : Assemblée générale 2012===
Lors de l'assemblée générale2012générale 2012, six administrateurs parmi les 9 élus ou confirmés lors de l'assemblée générale 2010 arrivent au terme de leur mandat. Ainsi parmi ses six administrateurs, trois verront leur mandat prolongé pour un an sur proposition et vote interne du conseil d'administration et trois postes d'administrateurs seront vacants et aptes à combler par élection pour un nouveau mandat de trois ans prenant fin en 2015. Il s'agit du second tiers des administrateurs.
===Article 4.0.3 : Assemblée générale 2013===
Lors de l'assemblée générale 2013, trois administrateurs parmi les 9 élus ou confirmés lors delde l'assemblée générale 2010 arrivent au terme de leur mandat. Ainsi trois postes d'administrateurs seront vacants et aptes à combler par élection pour un nouveau mandat de trois ans prenant fin en 2016. IlsIl s'agit du troisième tiers des administrateurs.
===Article 4.0.4 : Assemblée générale 2014===
===Article : 4.04-4 : Les cinq volets===
Le mandat du conseil d'administration, tel qu'établi établit par l'assemblée générale, est réparti en 5 volets comme suit :
:# Promouvoir la CNV;
:# Produits et Services;
====Article 4.08.2 Frais de déplacement et dépenses d'hébergement====
Elles sont, en toute circonstance, limitées aux modalités prescrites par la politique de« Remboursements des frais engagés au titre de l'Association »adoptée » adoptée par décision du Conseil d’administration du 3 et 4 Février 2007, telle qu'actualisée au 10 juillet 2008 et (PROPOSITION VOTEE CA/CF) au 4septembre 2010.
===Article 4.09 : Dépenses===
====Article 5.01.2 : Les régions====
L'Île-de-France et Rhône-Alpes, sont elles-mêmes constituées en cercles sociocratiques. RA est constituée également en association. La région Aquitaine est constutée constituée en Comité. Toute autre région de France peut être désignée et ajoutée à cette liste par le CercleFranceCercle France.
====Article 5.01.3 : Les groupes d'intérêts au sein du Cercle France====
::::- les personnes de la région qui souhaitent s’investir dans les projets lancés par l’ACNV, au niveau national ou local;
::::- les projets CNV en cours ou lancés par des personnes de la région.
:::- Il contribue à la diffusion de la CNV auprès du public, en stimulant (ou participant à) la réalisation de manifestations locales en fonction de la disponibilité et de l’engagement des personnes pratiquant la CNV dans la région telles que la vente de livres, les salons (du livre, bien-être...), les conférences débats avec des intervenants formés à la CNV, les présentations de la CNV à la demande (écoles, institutions, ...).:::- Il contribue à la garantie du niveau de qualité d'apprentissage de la CNV (fidélité au processus). Par exemple en :
::::- organisant des réunions d’échanges et de partage, de journées d'inter-vision entre animateurs de groupes de pratique de la région(pouvant être soutenue par le Cercle France et ou un formateur certifié);
::::- organisant des journées de supervision animées par un formateur certifié.
:* Le droit de voter aux assemblées générales et extraordinaires;
:* Le droit de soumettre leur candidature aux postes de représentant, de lien, d'administrateur de l'association, comprenant le droit d'être élu à ces postes;
:* Le droit de recevoir les communications de l'ACNV, comprenant la Lettre mensuelle aux membres; la liste mensuelle des activités, des formations et des stages; toutes les communications officielles de l'ACNV; l'accès ou une copie des Statuts, du Règlement interne, des politiques et procédures adoptées par l'ACNV; les invitations aux activités et aux projets de l'association;
:* Copie du Programme de formation et de stage annuel de l'ACNV;
:* Accès au site web et au wiki de l'ACNV;
:* Accès à la liste des membres et des non membres inscrits aux fins de constituer un groupe de pratique, une cercle ou une association régionale ou d'un groupe d'intérêts ou, à titre de formateur certifié CNV afin de constituer une liste d'envoi ponctuelle pour l'offre un stage ou une formation;
:* La remise d'un pourcentage (rabais) sur l'achat de produits, de services, de stages, de formations et d'activités de l'association selon ce qui sera déterminé au cas par cas par l'ACNV;
:* Tout autre avantage ou bénéfice réservé aux membres en règle que fixera l'ACNV.
