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(Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit)
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* [[Cercle Francophone des Régions/12-14 sep 2008 #DVD en copyleft]], sept 2008
 
* [[Cercle Francophone des Régions/12-14 sep 2008 #DVD en copyleft]], sept 2008
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== Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit ==
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Page correspondante sur Wikipédia : [[w:Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit]].
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Le but, selon Wikipédia :
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: '''« L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. »'''
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==== Vidéo explicative ====
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; Téléchargez les films d'animation
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* [http://fr.creativecommons.org/films/creative_sub_fr.avi Soyez Créatif] (25,7 Mo, Quicktime) - [http://fr.creativecommons.org/films/creative_sub_fr.wmv Soyez Créatif] (13,3 Mo, Windows Media player) sous-titré en français
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==== Tableau de synthèse ====
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! Désignation complète du contrat
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! Terme abrégé désignant la licence
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!colspan="3"| Symboles désignant la licence
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! Type de licence
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| Paternité  || CC-'''by''' || [[Image:48px-Cc-by_new_white.svg.png|Creative Commons Attribution icon]]
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| [[w:Licence libre]] [[w:copyleft|non-copyleft]]
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| Paternité<br />Partage des conditions initiales à l'identique || CC-'''by-sa''' || [[Image:48px-Cc-by_new_white.svg.png|Creative Commons Attribution icon]] || || [[Image:48px-Cc-sa_white.svg.png|Creative Commons Share Alike icon]]
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| [[w:Licence libre]] [[w:copyleft]]
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| Paternité<br />Pas de modification || CC-'''by-nd''' || [[Image:48px-Cc-by_new_white.svg.png|Creative Commons Attribution icon]] ||  || [[Image:48px-Cc-nd_white.svg.png|Creative Commons No Derivative Works icon]]
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|[[w:Licence de libre diffusion]]
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| Paternité<br />Pas d'utilisation commerciale || CC-'''by-nc''' || [[Image:48px-Cc-by_new_white.svg.png|Creative Commons Attribution icon]] || [[Image:48px-Cc-nc_white.svg.png|Creative Commons Noncommercial icon]] ||
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|[[w:Licence de libre diffusion]]
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| Paternité<br />Pas d'utilisation commerciale<br />Partage des conditions initiales à l'identique || CC-'''by-nc-sa''' || [[Image:48px-Cc-by_new_white.svg.png|Creative Commons Attribution icon]] || [[Image:48px-Cc-nc_white.svg.png|Creative Commons Noncommercial icon]] || [[Image:48px-Cc-sa_white.svg.png|Creative Commons Share Alike icon]]
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|[[w:Licence de libre diffusion]]
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| Paternité<br />Pas d'utilisation commerciale<br />Pas de modification || CC-'''by-nc-nd''' || [[Image:48px-Cc-by_new_white.svg.png|Creative Commons Attribution icon]] || [[Image:48px-Cc-nc_white.svg.png|Creative Commons Noncommercial icon]] || [[Image:48px-Cc-nd_white.svg.png|Creative Commons No Derivative Works icon]]
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'''Pas d'utilisation commerciale ''[nc]'' ''' (''Noncommercial'') ''':''' le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
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'''Pas de modification ''[nd]'' '''(''NoDerivs'') ''':''' le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions.
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'''Partage des conditions initiales à l'identique ''[sa]'' '''(''ShareAlike'') ''':''' le titulaire des droits peut autoriser à l'avance les modifications; peut se superposer l'obligation (''[sa]'') pour les œuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'œuvre originale.
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[[Catégorie:Vidéo]]
 
[[Catégorie:Vidéo]]

Version du 6 février 2011 à 10:11

Présentation

Contexte
Plusieurs DVD sont soit déjà produits, soit en projet, et avec le soutien de l'ACNV
Question
Quelle licence pour les protéger et être au plus proche de l'esprit de la CNV ?
Proposition
Faire par exemple appel à l'une des w:Licences Creative Commons qui s'en approche :
« L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. »
Pages connexes

Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit

Page correspondante sur Wikipédia : w:Licences d'exploitation des œuvres de l'esprit.

Creative Commons

Le but, selon Wikipédia :

« L’objectif recherché est d’encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l’échange et la créativité. »

Vidéo explicative

Téléchargez les films d'animation

Tableau de synthèse

Licences Creatives Commons, leurs codes, et leur symboles[1]
Désignation complète du contrat Terme abrégé désignant la licence Symboles désignant la licence Type de licence
Paternité CC-by Creative Commons Attribution icon w:Licence libre non-copyleft
Paternité
Partage des conditions initiales à l'identique 		CC-by-sa Creative Commons Attribution icon Creative Commons Share Alike icon w:Licence libre w:copyleft
Paternité
Pas de modification 		CC-by-nd Creative Commons Attribution icon Creative Commons No Derivative Works icon w:Licence de libre diffusion
Paternité
Pas d'utilisation commerciale 		CC-by-nc Creative Commons Attribution icon Creative Commons Noncommercial icon w:Licence de libre diffusion
Paternité
Pas d'utilisation commerciale
Partage des conditions initiales à l'identique 		CC-by-nc-sa Creative Commons Attribution icon Creative Commons Noncommercial icon Creative Commons Share Alike icon w:Licence de libre diffusion
Paternité
Pas d'utilisation commerciale
Pas de modification 		CC-by-nc-nd Creative Commons Attribution icon Creative Commons Noncommercial icon Creative Commons No Derivative Works icon w:Licence de libre diffusion
Paternité [by] (Attribution) : l'œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à l'auteur en citant son nom.

Pas d'utilisation commerciale [nc] (Noncommercial) : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).

Pas de modification [nd] (NoDerivs) : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions.

Partage des conditions initiales à l'identique [sa] (ShareAlike) : le titulaire des droits peut autoriser à l'avance les modifications; peut se superposer l'obligation ([sa]) pour les œuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés (sous les mêmes options Creative Commons) que l'œuvre originale.

  1. ↑ Les options et les contrats disponibles sur Creative Commons en France
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