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a déplacé Discussion:ACNV/RI (DOC de travail) vers Discussion:ACNV/RI - Travaux en cours : Mise en cohérence
====Article 13.01.1 – Droits et privilèges des membres====
"La remise d'un pourcentage (rabais) sur l'achat de produits, de services, de stages, de formations et d'activités de l'association selon ce qui sera déterminé au cas par cas par l'ACNV". Qui décide de ça et sur quels critères ?--[[Utilisateur:Delphine|Delphine]] 11 novembre 2010 à 18:48 (CET)
====Article 13.01.2 : Cotisation d'une association membre de l'ACNV====