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Discussion:ACNV/Statuts - Travaux en cours

133 octets ajoutés, 12 novembre 2010 à 22:19
Article 8 : Réunion du conseil d'administration
==Article 8 : Réunion du conseil d'administration==
sylvie la création d'un nouvel article serait bienvenue pour introduire le cf ou le csa....en renvoyant au RI pour les détails....
 
DANIEL :
étant pris à la rédaction d'un premier jet du RI, me voilà, en même temps, à me gratouiller la tête pour m'assurer d'avoir un lien précis et clair entre les articles de Statuts et ceux que je suis en train de qualifier dans le RI. Me voilà donc dans l'obligation de revisiter une phrase de l'Art 7 S qui mentionnait le Cercle France. Cette phrase doit être revue afin de créer une cohérence entre le statu quo et la réforme proposée. En en discutant avec Jean-François nous avons pensé qu'une option chouette serait la formule suivante : Conseil d'administration + Cercle France = Conseil de surveillance de l'ACNV (ce que Sylvie appelait le CGF et que les Stat actuels mentionnent comme "le conseil" sans en clarifier du tout la nature, la constitution ni les pouvoirs). Le Cercle France reste tel quel aujourd'hui; dans le RI, je le définirai au mieux dans son contexte de cercles sociocratiques.La jonction du CF et du CA engendre le nouveau CSA qui est en fait le correspondant au Sénat : il approuve les projets de lois (activités et projets) que lui soumet l'Assemblée nationale (notre CA), les corrige ou les modifie; et notre CSA surveille que les initiatives du CA correspondent aux orientations retenues par l'AG mais en y ajoutant les perspectives "régionales" et des groupes d'intérêts (formateurs par ex.). Merci de me dire si '''cet énoncé simple ajouté dans ce nouveau paragraphe de l'article 8''' vous convient.
Sylvie : "C'est là où c'est important de mettre la limite de qui constitue le quorum (tous les membres du CGF ? Ou les membres du CA ? ) pour ne pas se retrouver bloqué à contrario de ce qui est dit plus haut pour des prises de décision.
"membre du conseil" ou "administrateur" : A voir comment cette remarque peut concerner les membres du CGF ?"
 
==Article 9 : Assemblée générale==
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