Discussion:ACNV/RI - Travaux en cours : Différence entre versions

Version du 15 septembre 2010 à 13:29

Sommaire

1 ARTICLE 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement interne
- 1.1 Article 1.01 : Adoption
- 1.2 Article 1.02 : Modification et entrée en vigueur
2 ARTICLE 2 : Champ d'application
- 2.1 Article 2.01
3 ARTICLE 3 : Organisation et fonctionnement du bureau
4 ARTICLE 4 : Organisation et fonctionnement du conseil d'administration
5 ARTICLE 5 : Organisation et fonctionnement du Cercle France
6 ARTICLE 6 : Organisation et fonctionnement du Conseil de surveillance de l'ACNV
7 ARTICLE 7 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale
8 ARTICLE 8 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale extraordinaire
- 8.1 Article 8.01 : But
- 8.2 Article 8.02 : Date
9 ARTICLE 9 : Mode de fonctionnement de l'association
10 ARTICLE 10 : Le personnel de l'association
11 ARTICLE 11 : Exercice comptable
- 11.1 Article 11.01
12 ARTICLE 12 : Utilisation des moyens électroniques
13 ARTICLE 13 : Cotisation et Adhésion
14 ARTICLE 14 : Les Registres de l'association
- 14.1 Article 14.01 : Le Registre des membres en règle de l'association
- 14.2 Article 14.02 : La liste d'envois des communications de l'association

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Nouveau libelléproposé du Règlement Intérieur del’ACNV Compendium RI par Daniel, samedi 11 septembre 2010 Je vous propose de porter vos discussions en regard des articles / sous articles concernés. De cette façon, la mise à niveau définitive du texte sera facilitée. Merci pour le respect de cette petite procédure ;-) --Jean-François Hurel

PREAMBULE

P1-

ARTICLE 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement interne

Article 1.01 : Adoption

Article 1.02 : Modification et entrée en vigueur

ARTICLE 2 : Champ d'application

Article 2.01

ARTICLE 3 : Organisation et fonctionnement du bureau

Article 3.01 : Réunions

Article 3.02 : Continuité

Article 3.03 : Mandat

Article 3.04 :Fonctions des membres du Bureau

Article 3.04.1 : Fonctions du Président

Article 3.04.2 : Fonctions du Vice-Président

Article 3.04.3 : Fonctions du Secrétaire

Article 3.04.4 : Fonctions du Trésorier

Article 3.04.5 : Dossiers

Article 3.04.6 : Décisions

ARTICLE 4 : Organisation et fonctionnement du conseil d'administration

Article 4.0 : Disposition transitoire : renouvellement par tiers (nouveau)

Article 4.0.1 : Assemblée générale 2011

Article 4.0.2 : Assemblée générale 2012

Article 4.0.3 : Assemblée générale 2013

Article 4.0.4 : Assemblée générale 2014

Article 4.01 : Réunions

Article 4.02 : Ordre du jour

Article 4.03 : Mandat général

Article : 4.04-4 : Les cinq volets

Article 4.05 : Assistance mutuelle

Article 4.06.1 : Les décisions

Article 4.06.2 : Proposition d'ajout

Article 4.07 : Les décisions financières

Article 4.08 : Frais de déplacement

Article 4.08.1 : Remboursement

Article 4.08.1.1- Frais de documentations, reproduction, tirages, etc.

Article 4.08.2 Frais de déplacement et dépenses d'hébergement

Article 4.09 : Dépenses

ARTICLE 5 : Organisation et fonctionnement du Cercle France

Remplace l'ancien Article 8 du RI « Constitution du... Cercle France »

Article 5.01 : Constitution (nouveau)

Article 5.01.1 : Le Cercle France, Premier Cercle

Article 5.01.2 : Les régions

Article 5.01.3 : Les groupes d'intérêts au sein du Cercle France

Article 5.01.4 : Ajout ou suppression des cercles inférieurs

Article 5.01.5 : Mode de représentation au Cercle France

Article 5.01.6 : Cercles de Formateurs(nouveau)

Pour mémoire, j'ai essayé de corrigé tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu. --Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.6.1

Article 5.01.6.2

Article 5.01.6.3

Article 5.01.7 : Cercles de Transmetteurs(nouveau)

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.7.1

Article 5.01.7.2

Article 5.01.7.3

Article 5.01.8 : Associations, Cercles et Comités régionaux (nouveau)

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.8.1

Article 5.01.8.2

Article 5.01.8.3

Article 5.01.8.4

Article 5.01.8.4.1 Représentant régional de l'ACNV (nouveau

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.8.4.2

Article 5.01.8.4.3

Article 5.01.8.4.4

Article 5.01.8.4.5

Article 5.01.4 - Groupes de pratique CNV(nouveau

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.4.1

Article 5.01.4.2

Article 5.01.4.3

Article 5.02 : Réunions (nouveau)

Article 5.02.1

Article 5.02.2

Article 5.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)

Article 5.04 : Mandat : Général(nouveau)

Article 5.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (modifié)

Article 5.06 : Fonctions (modifié)

Article 5.06.1

Article 5.07 : Décisions (nouveau)

Article 5.08 : Frais et dépenses de participation (ex art 5 modifié)

Article 5.08.1

ARTICLE 6 : Organisation et fonctionnement du Conseil de surveillance de l'ACNV

Article 6.01 – Constitution(nouveau)

Article 6.01.1

Article 6.02 - Réunions (nouveau)

Article 6.02.1

Article 6.02.2

Article 6.02.3

Article 6.02.4

Article 6.02.5

Article 6.02.6

Article 6.02.7

Article 6.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)

Article 6.03.1

Article 6.03.2

Article 6.03.3

Article 6.04 : Mandat : Général(nouveau)

Article 6.04.1

Article 6.04.2

Article 6.04.3

Article 6.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (nouveau)

Article 6.06 : Fonctions (nouveau)

Article 6.06.1

Article 6.07 : Décisions (nouveau)

Article 6.07.1

Article 6.07.2

Article 6.08 : Les décisions financières

Article 6.09 : Frais et dépenses de participation (nouveau)

ARTICLE 7 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale

Article 7.01 : Assemblée (nouveau)

Article 7.01.1

Article 7.01.2

Article 7.01.3

Article 7.02 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)

Article 7.02.1

Article 7.02.2

Article 7.02.3

Article 7.02.4

Article 7.03 : Mandat : Général(nouveau)

Article 7.04 : Mandat : Volets d'activités(nouveau)

Article 7.04.1

Article 7.04.2

Article 7.05 - Fonctions (modifié)

Article 7.06 - Candidatures (nouveau)

Article 7.06.1

Article 7.06.2

Article 7.06.3

Article 7.06.4

Article 7.07 - Décisions (nouveau)

Article 7.07.1

Article 7.07.2

Article 7.08 : Frais et dépenses de participation (nouveau)

Article 7.08.1

Article 7.08.2

ARTICLE 8 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale extraordinaire

@@ Ligne 36 : / Ligne 36 : @@
-====Article 3.05 : Fonctions du Vice-Président====
+====Article 3.04.2 : Fonctions du Vice-Président====
-====Article 3.06 : Fonctions du Secrétaire====
+====Article 3.04.3 : Fonctions du Secrétaire====
-====Article 3.07 : Fonctions du Trésorier====
+====Article 3.04.4 : Fonctions du Trésorier====
-===Article 3.08 : Dossiers===
+====Article 3.04.5 : Dossiers====
-===Article 3.09 : Décisions===
+====Article 3.04.6 : Décisions====
@@ Ligne 127 : / Ligne 127 : @@
 ====Article 5.01.6 : Cercles de Formateurs(nouveau)====
+Pour mémoire, j'ai essayé de corrigé tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu. --[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
 =====Article 5.01.6.1=====
@@ Ligne 139 : / Ligne 139 : @@
 ====Article 5.01.7 : Cercles de Transmetteurs(nouveau)====
+Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était
+élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
 =====Article 5.01.7.1=====
@@ Ligne 151 : / Ligne 152 : @@
 ====Article 5.01.8 : Associations, Cercles et Comités régionaux (nouveau)====
+Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était
+élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
 =====Article 5.01.8.1=====
@@ Ligne 166 : / Ligne 168 : @@
 ======Article 5.01.8.4.1 Représentant régional de l'ACNV (nouveau======
+Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était
+élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
 ======Article 5.01.8.4.2======
@@ Ligne 181 : / Ligne 184 : @@
 ====Article 5.01.4 - Groupes de pratique CNV(nouveau====
+Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était
+élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
 =====Article 5.01.4.1=====