Discussion:ACNV/RI - Travaux en cours
PREAMBULE l'ensemble est intéressant car très détaillé mais à contrario cela peut gener la lecture et la compréhension au bout d'un moment; il faut être motivé pour aller jusqu'au bout (SB 2/11/10) P1-
ARTICLE 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement interne
Article 1.01 : Adoption
Article 1.02 : Modification et entrée en vigueur
ARTICLE 2 : Champ d'application
Article 2.01
ARTICLE 3 : Organisation et fonctionnement du bureau
Article 3.01 : Réunions
Article 3.02 : Continuité
Article 3.03 : Mandat
Article 3.04 :Fonctions des membres du Bureau
Article 3.04.1 : Fonctions du Président
Article 3.04.2 : Fonctions du Vice-Président
Article 3.04.3 : Fonctions du Secrétaire
Article 3.04.4 : Fonctions du Trésorier
A rendre cohérent avec les répartitions en réflexion, qu'est ce qui justifie qu'il soit d'office co responsable avec le secrétaire alors que l'inverse n'est pas proposé. (SB 2/11/10)
Article 3.04.5 : Dossiers
on retrouve ce contenu au 4. 05 (SB 2/11/10)
Article 3.04.6 : Décisions
Est ce qu'on ne peut pas regrouper pour le bureau et le ca le mode de prise de décision. Cela vaut aussi pour d'autres points que l'on trouve à différents niveaux (SB 2/11/10)
ARTICLE 4 : Organisation et fonctionnement du conseil d'administration
Article 4.0 : Disposition transitoire : renouvellement par tiers (nouveau)
Et si le 3eme administrateur ne veut pas se désister ? Proposer un tirage au sort pour le 1/3 sortant. (SB 2/11/10)
Article 4.0.1 : Assemblée générale 2011
Expliquer le mode de renouvellement par tiers pour ne pas avoir à la redire 3 fois (SB 2/11/10)
Article 4.0.2 : Assemblée générale 2012
Article 4.0.3 : Assemblée générale 2013
Article 4.0.4 : Assemblée générale 2014
Article 4.01 : Réunions
Article 4.02 : Ordre du jour
Article 4.03 : Mandat général
Article : 4.04-4 : Les cinq volets
Noter que j'ai "vulgarisé" les termes plutôt administratifs et gestionnaires proposés dans le document de l'AG de juillet car ces termes, pour moi, restaient dénués de sens si une explication ne les accompagnait pas; je préfère un langage simple pour les titres de cinq volets, qui parlent d'eux-mêmes et sous lesquels on peut faire entrer de nombreux points : Daniel, 29 octobre 201O
Article 4.05 : Assistance mutuelle
Article 4.06 : Les décisions
Article 4.06.1 : Proposition d'ajout
Pourquoi cela s'appelle proposition d'ajout, le texte est long .. à mettre dans une annexe ? (SB 2/11/10)
Article 4.07 : Les décisions financières
Il faut permettre au bureau de pouvoir prendre des décisions ou alors le CA doit pouvoir se prononcer autrement que lors d'une réunion physique car il me semble que certaines dépenses sont à engager parfois sans attendre 3 mois. (SB 2/11/10)
Article 4.08 : Frais de déplacement
A regrouper avec 4 08 et 4 082; peut être rajouter que les conditions de remboursement font l'objet d'une actualisation annuelle en CA. La présentation au trésorier devrait suffire le bureau ne va pas valider chaque remboursement sauf cas à discuter. faire un paragraphe ne traitant qu'une fois de çà (cf 508) (SB 2/11/10)
Article 4.08.1 : Remboursement
Article 4.08.1.1- Frais de documentations, reproduction, tirages, etc.
Article 4.08.2 Frais de déplacement et dépenses d'hébergement
Article 4.09 : Dépenses
ARTICLE 5 : Organisation et fonctionnement du Cercle France
Remplace l'ancien Article 8 du RI « Constitution du... Cercle France » (SB 2/11/10)
Article 5.01 : Constitution (nouveau)
à jour de leur adhésion (SB 2/11/10)
Article 5.01.1 : Le Cercle France, Premier Cercle
basculer les noms des régions dans le 5012 (SB 2/11/10)
Article 5.01.2 : Les régions
Article 5.01.3 : Les groupes d'intérêts au sein du Cercle France
Article 5.01.4 : Ajout ou suppression des cercles inférieurs
Article 5.01.5 : Mode de représentation au Cercle France
Je ne comprends pas bien le 1. Pourquoi ajouter un représentant régional s'il n'y aucune organisation régionale. Cet article se réfère aux seules régions alors qu'on cite avant les groupes d'intérêts et autres cercles inférieurs (SB 2/11/10)
Article 5.01.6 : Cercles de Formateurs(nouveau)
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu. --Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Est ce qu'il est envisagé plusieurs cercles de formateurs ? et pour quelles raisons le nombre ? n'y a t -il de risques de multiplication au détriment d'un travail commun ? ou comment se rencontrent les différents cercles de formateurs ? (SB 2/11/10)
Article 5.01.6.1
Article 5.01.6.2
Article 5.01.6.3
Article 5.01.7 : Cercles de Transmetteurs(nouveau)
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Est-ce que les niveaux I, II et III correspondent aux modules 1, 2 et 3 ou s'agit-il d'autre chose ? Parce que cela voudrait dire 6 jours de formation en prérequis alors que le nombre de jours retenu actuellement pour intégrer le cercle des transmetteurs est de 15. Par ailleurs, merci de préciser que les transmetteurs sont libres d'animer des stages à condition que l'appellation CNV ne figure pas dans l'intitulé du stage. Un certain nombre de transmetteurs sont formateurs de métier et utilise le processus dans leurs stages. Par ailleurs, les transmetteurs inscrits dans le parcours de certification sont inviter à co-animer des stages. Merci de bien vouloir revoir la formulation de ce paragraphe, par exemple : sans offrir de formations ou stages où l'appellation CNV figure dans l'intitulé, responsabilité réservée aux formateurs certifiés (cf il y a une page sur le site où sont résumées toutes les demandes faites aux transmetteurs mais je ne la retrouve pas. Ces consignes figurent dans le guide de la certification. Peut-être peut-on envisager de mettre un lien ?)--Delphine 11 novembre 2010 à 18:09 (CET)
Article 5.01.7.1
Article 5.01.7.2
Article 5.01.7.3
Article 5.01.8 : Associations, Cercles et Comités régionaux (nouveau)
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Article 5.01.8.1
Article 5.01.8.2
Article 5.01.8.3
Pourquoi nécessairement le mode sociocratique ? Comment fait-on si les personnes présentes ne sont pas formées en sociocratie ? Y a t'il des personnes ressources dans le réseau qui sont ok pour former ceux qui en feront la demande ?--Delphine 11 novembre 2010 à 18:13 (CET)
Article 5.01.8.4
Article 5.01.8.4.1 Représentant régional de l'ACNV (nouveau
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Article 5.01.8.4.2
Article 5.01.8.4.3
Article 5.01.8.4.4
Article 5.01.8.4.5
Article 5.01.4 - Groupes de pratique CNV(nouveau
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Article 5.01.4.1
Article 5.01.4.2
Article 5.01.4.3
Article 5.02 : Réunions (nouveau)
Article 5.02.1
Article 5.02.2
Article 5.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)
Article 5.04 : Mandat : Général(nouveau)
Article 5.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (modifié)
Article 5.06 : Fonctions (modifié)
Article 5.06.1
Article 5.07 : Décisions (nouveau)
Article 5.08 : Frais et dépenses de participation (ex art 5 modifié)
Article 5.08.1
ARTICLE 6 : Organisation et fonctionnement du Conseil de surveillance de l'ACNV
Article 6.01 – Constitution(nouveau)
Article 6.01.1
Article 6.02 - Réunions (nouveau)
Article 6.02.1
Article 6.02.2
Article 6.02.3
Article 6.02.4
Article 6.02.5
Article 6.02.6
Article 6.02.7
Article 6.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)
Article 6.03.1
Article 6.03.2
Article 6.03.3
Article 6.04 : Mandat : Général(nouveau)
Article 6.04.1
Article 6.04.2
Article 6.04.3
Article 6.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (nouveau)
Article 6.06 : Fonctions (nouveau)
Article 6.06.1
Article 6.07 : Décisions (nouveau)
Article 6.07.1
Article 6.07.2
Article 6.08 : Les décisions financières
Article 6.09 : Frais et dépenses de participation (nouveau)
ARTICLE 7 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale
Article 7.01 : Assemblée (nouveau)
Article 7.01.1
Article 7.01.2
Article 7.01.3
Article 7.02 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)
Article 7.02.1
Je trouverais intéressant que chaque administrateur puisse faire un compte-rendu de ses activités sur l'année écoulée. Cela permettrait de voir l'évolution des différents dossiers, donnerait de la visibilité et permettrait à chacun de mesurer ce qui a été fait.--Delphine 11 novembre 2010 à 18:32 (CET)
Article 7.02.2
Article 7.02.3
Article 7.02.4
Article 7.03 : Mandat : Général(nouveau)
Article 7.04 : Mandat : Volets d'activités(nouveau)
Article 7.04.1
Article 7.04.2
Article 7.05 - Fonctions (modifié)
Article 7.06 - Candidatures (nouveau)
Article 7.06.1
Article 7.06.2
Article 7.06.3
Article 7.06.4
Article 7.07 - Décisions (nouveau)
Article 7.07.1
Article 7.07.2
Article 7.08 : Frais et dépenses de participation (nouveau)
Article 7.08.1
Article 7.08.2
ARTICLE 8 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale extraordinaire
Article 8.01 : But
Article 8.02 : Date
ARTICLE 9 : Mode de fonctionnement de l'association
(ex art 9)
Article 9.01 : Lieu d'expérimentation
Article 9.02 : Fonctionnement
Article 9.03 : Mode sociocratique
ARTICLE 10 : Le personnel de l'association
Article 10.01 : Secrétariat et soutien administratif
Article 10.02 : Services comptables et de vérification
Article 10.03 : Signature des contrats
ARTICLE 11 : Exercice comptable
Article 11.01
ARTICLE 12 : Utilisation des moyens électroniques
Article 12.01 : Moyens électroniques
Article 12.02 : Documents sur le site et wiki
Article 12.03 : Proposition de modification
ARTICLE 13 : Cotisation et Adhésion
ex art 7 RI
Article 13.01 : Montant de la cotisation
Article 13.01.1 – Droits et privilèges des membres
"La remise d'un pourcentage (rabais) sur l'achat de produits, de services, de stages, de formations et d'activités de l'association selon ce qui sera déterminé au cas par cas par l'ACNV". Qui décide de ça et sur quels critères ?--Delphine 11 novembre 2010 à 18:48 (CET)
Article 13.01.2 : Cotisation d'une association membre de l'ACNV
Article 13.01.3
Article 13.02 : Dons
Article 13.02.1 : Droits et privilèges des sympathisants
Article 13.03 : Donateur non membre
Article 13.04
ARTICLE 14 : Les Registres de l'association
ex art 4
Article 14.01 : Le Registre des membres en règle de l'association
Article 14.02 : La liste d'envois des communications de l'association
FIN