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ACNV/Statuts - Travaux en cours

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[1] L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres [[adhérents et les sympathisants]] de l'association. Chaque membre [[adhérent]] présent a une voix. L'assemblée générale se réunit chaque année. [[Deux mois avant la date fixée pour l'assemblée générale le secrétaire avise les membres (adhérents et les sympathisants) de la date de l'assemblée et les invite (les adhérents) à participer aux mises en candidatures et à l'ordre du jour.]] Ne doivent être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions citées à l'ordre du jour. Trente jours avant la date fixée pour l'assemblée, les propositions individuelles doivent parvenir par écrit au [[secrétaire qui les portera à la rubrique « Période de questions » de l'ordre du jour.]] Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres [[adhérents et les sympathisants]] de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. [[L'ordre du jour et les mises en candidatures déjà reçues sont indiqués sur les convocations.]] Le président, assisté [[des administrateurs,]] préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Il est procédé, après l'épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des administrateurs sortants, s'il y a lieu. [[Le quorum d'une assemblée est atteint lorsqu'un tiers des membres (lorsque 30 adhérents) sont présents,]] [[en personne ou par procuration écrite.]] [[En l'absence de quorum, ]] [[les décisions prises lors de cette assemblée sontvalidées à la prochaine assemblée ayant atteint le quorum.]]
==10 : Assemblée générale extraordinaire==
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le
président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les
formalités prévues par l’article 9.
 
[1 "
Sibesoin est, à lademande du Président ouduConseil d’administration ou du Cercle France ousur la demande d'untiers des membres,le secrétaireconvoqueuneassemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévuesà l'article 9.
 
"
==Règlement intérieur==
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