Discussion:ACNV/RI - Travaux en cours

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Nouveau libellé proposé du Règlement Intérieur del’ACNV Compendium RI par Daniel, samedi 11 septembre 2010 Je vous propose de porter vos discussions en regard des articles / sous articles concernés. De cette façon, la mise à niveau définitive du texte sera facilitée. Je vous demande également de bien vouloir signer vos contributions afin d'en faciliter leur appropriation par le/les auteurs, lors de la mise à niveau du texte final. Merci pour le respect de cette petite procédure ;-) --Jean-François Hurel

PREAMBULE l'ensemble est intéressant car très détaillé mais à contrario cela peut gener la lecture et la compréhension au bout d'un moment; il faut être motivé pour aller jusqu'au bout (SB 2/11/10) P1-

ARTICLE 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement interneModifier

Article 1.01 : AdoptionModifier

Article 1.02 : Modification et entrée en vigueurModifier

ARTICLE 2 : Champ d'applicationModifier

Article 2.01Modifier

ARTICLE 3 : Organisation et fonctionnement du bureauModifier

Article 3.01 : RéunionsModifier

Article 3.02 : ContinuitéModifier

Article 3.03 : MandatModifier

Article 3.04 :Fonctions des membres du BureauModifier

Article 3.04.1 : Fonctions du PrésidentModifier

Article 3.04.2 : Fonctions du Vice-PrésidentModifier

Article 3.04.3 : Fonctions du SecrétaireModifier

Article 3.04.4 : Fonctions du TrésorierModifier

A rendre cohérent avec les répartitions en réflexion, qu'est ce qui justifie qu'il soit d'office co responsable avec le secrétaire alors que l'inverse n'est pas proposé. (SB 2/11/10)

Article 3.04.5 : DossiersModifier

on retrouve ce contenu au 4. 05 (SB 2/11/10)

Article 3.04.6 : DécisionsModifier

Est ce qu'on ne peut pas regrouper pour le bureau et le ca le mode de prise de décision. Cela vaut aussi pour d'autres points que l'on trouve à différents niveaux (SB 2/11/10)

ARTICLE 4 : Organisation et fonctionnement du conseil d'administrationModifier

Article 4.0 : Disposition transitoire : renouvellement par tiers (nouveau)Modifier

Et si le 3eme administrateur ne veut pas se désister ? Proposer un tirage au sort pour le 1/3 sortant. (SB 2/11/10)

Article 4.0.1 : Assemblée générale 2011Modifier

Expliquer le mode de renouvellement par tiers pour ne pas avoir à la redire 3 fois (SB 2/11/10)

Article 4.0.2 : Assemblée générale 2012Modifier

Article 4.0.3 : Assemblée générale 2013Modifier

Article 4.0.4 : Assemblée générale 2014Modifier

Article 4.01 : RéunionsModifier

Article 4.02 : Ordre du jourModifier

Article 4.03 : Mandat généralModifier

Article : 4.04-4 : Les cinq voletsModifier

Noter que j'ai "vulgarisé" les termes plutôt administratifs et gestionnaires proposés dans le document de l'AG de juillet car ces termes, pour moi, restaient dénués de sens si une explication ne les accompagnait pas; je préfère un langage simple pour les titres de cinq volets, qui parlent d'eux-mêmes et sous lesquels on peut faire entrer de nombreux points : Daniel, 29 octobre 201O

Article 4.05 : Assistance mutuelleModifier

Article 4.06 : Les décisionsModifier

Article 4.06.1 : Proposition d'ajoutModifier

Pourquoi cela s'appelle proposition d'ajout, le texte est long .. à mettre dans une annexe ? (SB 2/11/10)

Article 4.07 : Les décisions financièresModifier

Il faut permettre au bureau de pouvoir prendre des décisions ou alors le CA doit pouvoir se prononcer autrement que lors d'une réunion physique car il me semble que certaines dépenses sont à engager parfois sans attendre 3 mois. (SB 2/11/10)

Article 4.08 : Frais de déplacementModifier

A regrouper avec 4 08 et 4 082; peut être rajouter que les conditions de remboursement font l'objet d'une actualisation annuelle en CA. La présentation au trésorier devrait suffire le bureau ne va pas valider chaque remboursement sauf cas à discuter. faire un paragraphe ne traitant qu'une fois de çà (cf 508) (SB 2/11/10)

Article 4.08.1 : RemboursementModifier

Article 4.08.1.1- Frais de documentations, reproduction, tirages, etc.Modifier

Article 4.08.2 Frais de déplacement et dépenses d'hébergementModifier

Article 4.09 : DépensesModifier

ARTICLE 5 : Organisation et fonctionnement du Cercle FranceModifier

Remplace l'ancien Article 8 du RI « Constitution du... Cercle France » (SB 2/11/10)

Article 5.01 : Constitution (nouveau)Modifier

à jour de leur adhésion (SB 2/11/10)

Article 5.01.1 : Le Cercle France, Premier CercleModifier

basculer les noms des régions dans le 5012 (SB 2/11/10)

Article 5.01.2 : Les régionsModifier

Article 5.01.3 : Les groupes d'intérêts au sein du Cercle FranceModifier

Article 5.01.4 : Ajout ou suppression des cercles inférieursModifier

Article 5.01.5 : Mode de représentation au Cercle FranceModifier

Je ne comprends pas bien le 1. Pourquoi ajouter un représentant régional s'il n'y aucune organisation régionale. Cet article se réfère aux seules régions alors qu'on cite avant les groupes d'intérêts et autres cercles inférieurs (SB 2/11/10)

Article 5.01.6 : Cercles de Formateurs(nouveau)Modifier

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu. --Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Est ce qu'il est envisagé plusieurs cercles de formateurs ? et pour quelles raisons le nombre ? n'y a t -il de risques de multiplication au détriment d'un travail commun ? ou comment se rencontrent les différents cercles de formateurs ? (SB 2/11/10)

Article 5.01.6.1Modifier

Article 5.01.6.2Modifier

Article 5.01.6.3Modifier

Article 5.01.7 : Cercles de Transmetteurs(nouveau)Modifier

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Est-ce que les niveaux I, II et III correspondent aux modules 1, 2 et 3 ou s'agit-il d'autre chose ? Parce que cela voudrait dire 6 jours de formation en prérequis alors que le nombre de jours retenu actuellement pour intégrer le cercle des transmetteurs est de 15. Par ailleurs, merci de préciser que les transmetteurs sont libres d'animer des stages à condition que l'appellation CNV ne figure pas dans l'intitulé du stage. Un certain nombre de transmetteurs sont formateurs de métier et utilise le processus dans leurs stages. Par ailleurs, les transmetteurs inscrits dans le parcours de certification sont inviter à co-animer des stages. Merci de bien vouloir revoir la formulation de ce paragraphe, par exemple : sans offrir de formations ou stages où l'appellation CNV figure dans l'intitulé, responsabilité réservée aux formateurs certifiés (cf il y a une page sur le site où sont résumées toutes les demandes faites aux transmetteurs mais je ne la retrouve pas. Ces consignes figurent dans le guide de la certification. Peut-être peut-on envisager de mettre un lien ?)--Delphine 11 novembre 2010 à 18:09 (CET)

Article 5.01.7.1Modifier

Article 5.01.7.2Modifier

Article 5.01.7.3Modifier

Article 5.01.8 : Associations, Cercles et Comités régionaux (nouveau)Modifier

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.8.1Modifier

Article 5.01.8.2Modifier

Article 5.01.8.3Modifier

Pourquoi nécessairement le mode sociocratique ? Comment fait-on si les personnes présentes ne sont pas formées en sociocratie ? Y a t'il des personnes ressources dans le réseau qui sont ok pour former ceux qui en feront la demande ?--Delphine 11 novembre 2010 à 18:13 (CET)

Article 5.01.8.4Modifier

Article 5.01.8.4.1 Représentant régional de l'ACNV (nouveauModifier

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.8.4.2Modifier

Article 5.01.8.4.3Modifier

Article 5.01.8.4.4Modifier

Article 5.01.8.4.5Modifier

Article 5.01.4 - Groupes de pratique CNV(nouveauModifier

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.4.1Modifier

Article 5.01.4.2Modifier

Article 5.01.4.3Modifier

Article 5.02 : Réunions (nouveau)Modifier

Article 5.02.1Modifier

Article 5.02.2Modifier

Article 5.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)Modifier

Article 5.04 : Mandat : Général(nouveau)Modifier

Article 5.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (modifié)Modifier

Article 5.06 : Fonctions (modifié)Modifier

Article 5.06.1Modifier

Article 5.07 : Décisions (nouveau)Modifier

Article 5.08 : Frais et dépenses de participation (ex art 5 modifié)Modifier

Article 5.08.1Modifier

ARTICLE 6 : Organisation et fonctionnement du Conseil de surveillance de l'ACNVModifier

Article 6.01 – Constitution(nouveau)Modifier

Article 6.01.1Modifier

Article 6.02 - Réunions (nouveau)Modifier

Article 6.02.1Modifier

Article 6.02.2Modifier

Article 6.02.3Modifier

Article 6.02.4Modifier

Article 6.02.5Modifier

Article 6.02.6Modifier

Article 6.02.7Modifier

Article 6.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)Modifier

Article 6.03.1Modifier

Article 6.03.2Modifier

Article 6.03.3Modifier

Article 6.04 : Mandat : Général(nouveau)Modifier

Article 6.04.1Modifier

Article 6.04.2Modifier

Article 6.04.3Modifier

Article 6.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (nouveau)Modifier

Article 6.06 : Fonctions (nouveau)Modifier

Article 6.06.1Modifier

Article 6.07 : Décisions (nouveau)Modifier

Article 6.07.1Modifier

Article 6.07.2Modifier

Article 6.08 : Les décisions financièresModifier

Article 6.09 : Frais et dépenses de participation (nouveau)Modifier

ARTICLE 7 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée généraleModifier

Article 7.01 : Assemblée (nouveau)Modifier

Article 7.01.1Modifier

Article 7.01.2Modifier

Article 7.01.3Modifier

Article 7.02 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)Modifier

Article 7.02.1Modifier

Je trouverais intéressant que chaque administrateur puisse faire un compte-rendu de ses activités sur l'année écoulée. Cela permettrait de voir l'évolution des différents dossiers, donnerait de la visibilité et permettrait à chacun de mesurer ce qui a été fait.--Delphine 11 novembre 2010 à 18:32 (CET)

Article 7.02.2Modifier

Article 7.02.3Modifier

Article 7.02.4Modifier

Article 7.03 : Mandat : Général(nouveau)Modifier

Article 7.04 : Mandat : Volets d'activités(nouveau)Modifier

Article 7.04.1Modifier

Article 7.04.2Modifier

Article 7.05 - Fonctions (modifié)Modifier

Article 7.06 - Candidatures (nouveau)Modifier

Article 7.06.1Modifier

Article 7.06.2Modifier

Article 7.06.3Modifier

Article 7.06.4Modifier

Article 7.07 - Décisions (nouveau)Modifier

Article 7.07.1Modifier

Article 7.07.2Modifier

Article 7.08 : Frais et dépenses de participation (nouveau)Modifier

Article 7.08.1Modifier

Article 7.08.2Modifier

ARTICLE 8 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale extraordinaireModifier

Article 8.01 : ButModifier

Article 8.02 : DateModifier

ARTICLE 9 : Mode de fonctionnement de l'associationModifier

(ex art 9)

Article 9.01 : Lieu d'expérimentationModifier

Article 9.02 : FonctionnementModifier

Article 9.03 : Mode sociocratiqueModifier

ARTICLE 10 : Le personnel de l'associationModifier

Article 10.01 : Secrétariat et soutien administratifModifier

Article 10.02 : Services comptables et de vérificationModifier

Article 10.03 : Signature des contratsModifier

ARTICLE 11 : Exercice comptableModifier

Article 11.01Modifier

ARTICLE 12 : Utilisation des moyens électroniquesModifier

Article 12.01 : Moyens électroniquesModifier

Article 12.02 : Documents sur le site et wikiModifier

Article 12.03 : Proposition de modificationModifier

ARTICLE 13 : Cotisation et AdhésionModifier

ex art 7 RI

Article 13.01 : Montant de la cotisationModifier

Article 13.01.1 – Droits et privilèges des membresModifier

"La remise d'un pourcentage (rabais) sur l'achat de produits, de services, de stages, de formations et d'activités de l'association selon ce qui sera déterminé au cas par cas par l'ACNV". Qui décide de ça et sur quels critères ?--Delphine 11 novembre 2010 à 18:48 (CET)