Discussion:ACNV/RI - Travaux en cours

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Pour comprendre les dialogues il est utile de signer ses contributions. Pour cela, ajouter ce bout de code :

--~~~~ (via un de ces boutons  ou  par ex.)

au bas de ce qu'on vient d'écrire.

Nouveau libellé proposé du Règlement Intérieur del’ACNV Compendium RI par Daniel, samedi 11 septembre 2010 Je vous propose de porter vos discussions en regard des articles / sous articles concernés. De cette façon, la mise à niveau définitive du texte sera facilitée. Je vous demande également de bien vouloir signer vos contributions afin d'en faciliter leur appropriation par le/les auteurs, lors de la mise à niveau du texte final. Merci pour le respect de cette petite procédure ;-) --Jean-François Hurel

PREAMBULE l'ensemble est intéressant car très détaillé mais à contrario cela peut gener la lecture et la compréhension au bout d'un moment; il faut être motivé pour aller jusqu'au bout. P1-

ARTICLE 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement interne

Article 1.01 : Adoption

Article 1.02 : Modification et entrée en vigueur

ARTICLE 2 : Champ d'application

Article 2.01

ARTICLE 3 : Organisation et fonctionnement du bureau

Article 3.01 : Réunions

Article 3.02 : Continuité

Article 3.03 : Mandat

Article 3.04 :Fonctions des membres du Bureau

Article 3.04.1 : Fonctions du Président

Article 3.04.2 : Fonctions du Vice-Président

Article 3.04.3 : Fonctions du Secrétaire

Article 3.04.4 : Fonctions du Trésorier

a rendre cohérent avec les répartitions en reflexion qu'est ce qui justifie qu'il soit d'office coresponsable avec le secrétaire alors que l'inverse n'est pas proposé.

Article 3.04.5 : Dossiers

on retrouve ce contenu au 4. 05

Article 3.04.6 : Décisions

est ce qu'on ne peut pas regrouper pour le bureau et le ca le mode de prise de décision cela vaut aussi pour d'autres points que l'on trouve à différents niveaux

ARTICLE 4 : Organisation et fonctionnement du conseil d'administration

Article 4.0 : Disposition transitoire : renouvellement par tiers (nouveau)

et si le 3eme administrateur ne veut pas se désister ? proposer un tirage au sort pour le 1/3 sortant.

Article 4.0.1 : Assemblée générale 2011

expliquer le mode de renouvellement par tiers pour ne pas avoir à la redire 3 fois

Article 4.0.2 : Assemblée générale 2012

Article 4.0.3 : Assemblée générale 2013

Article 4.0.4 : Assemblée générale 2014

Article 4.01 : Réunions

Article 4.02 : Ordre du jour

Article 4.03 : Mandat général

Article : 4.04-4 : Les cinq volets

Noter que j'ai "vulgarisé" les termes plutôt administratifs et gestionnaires proposés dans le document de l'AG de juillet car ces termes, pour moi, restaient dénués de sens si une explication ne les accompagnait pas; je préfère un langage simple pour les titres de cinq volets, qui parlent d'eux-mêmes et sous lesquels on peut faire entrer de nombreux points : Daniel, 29 octobre 201O

Article 4.05 : Assistance mutuelle

Article 4.06 : Les décisions

Article 4.06.1 : Proposition d'ajout

pourqoui cela s'appelle proposition d'ajout le texte est long .. à mettre dans une annexe ?

Article 4.07 : Les décisions financières

il faut permettre au bureau de pouvoir prendre des décisions ou alors la ca doit pouvoir se prononcer autrement que lors d'une réunion physique car il me semble que certaines dépenses sont à engager parfois sans attendre 3 mois.

Article 4.08 : Frais de déplacement

a regrouper avec 4 08 et 4 082;peut être rajouter que les conditions de remboursement font l'objet d'une actualisation annuelle en CA la présentation au trésorier devrait suffire le bureau ne va pas valider chaque remboursement sauf cas à discuter. faire un paragraphe ne traitant qu'une fois de çà (cf 508

Article 4.08.1 : Remboursement

Article 4.08.1.1- Frais de documentations, reproduction, tirages, etc.

Article 4.08.2 Frais de déplacement et dépenses d'hébergement

Article 4.09 : Dépenses

ARTICLE 5 : Organisation et fonctionnement du Cercle France

Remplace l'ancien Article 8 du RI « Constitution du... Cercle France »

Article 5.01 : Constitution (nouveau)

à jour de leur adhésion

Article 5.01.1 : Le Cercle France, Premier Cercle

basculer les noms des régions dans le 5012 e

Article 5.01.2 : Les régions

Article 5.01.3 : Les groupes d'intérêts au sein du Cercle France

Article 5.01.4 : Ajout ou suppression des cercles inférieurs

Article 5.01.5 : Mode de représentation au Cercle France

je ne comprends pas bien le 1 pourquoi ajouter un répresentant régional s'il n'y aucune organisation régionale cet article se réfère aux seules régions alors qu'on cite avant les groupes d'interts et autres cercles inférieurs

Article 5.01.6 : Cercles de Formateurs(nouveau)

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu. --Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST) est ce qu'il est envisagé plusieurs cercles de formateurs ? et pour quelles raisons le nombre ? n'y a t -il de risques de multiplication au détriment d'un travail commun ? ou comment se rencontrent les différents cercles de formateurs ?

Article 5.01.6.1

Article 5.01.6.2

Article 5.01.6.3

Article 5.01.7 : Cercles de Transmetteurs(nouveau)

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.7.1

Article 5.01.7.2

Article 5.01.7.3

Article 5.01.8 : Associations, Cercles et Comités régionaux (nouveau)

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.8.1

Article 5.01.8.2

Article 5.01.8.3

Article 5.01.8.4

Article 5.01.8.4.1 Représentant régional de l'ACNV (nouveau

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.8.4.2

Article 5.01.8.4.3

Article 5.01.8.4.4

Article 5.01.8.4.5

Article 5.01.4 - Groupes de pratique CNV(nouveau

Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Article 5.01.4.1

Article 5.01.4.2

Article 5.01.4.3

Article 5.02 : Réunions (nouveau)

Article 5.02.1

Article 5.02.2

Article 5.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)

Article 5.04 : Mandat : Général(nouveau)

Article 5.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (modifié)

Article 5.06 : Fonctions (modifié)

Article 5.06.1

Article 5.07 : Décisions (nouveau)

Article 5.08 : Frais et dépenses de participation (ex art 5 modifié)

Article 5.08.1

ARTICLE 6 : Organisation et fonctionnement du Conseil de surveillance de l'ACNV

Article 6.01 – Constitution(nouveau)

Article 6.01.1

Article 6.02 - Réunions (nouveau)

Article 6.02.1

Article 6.02.2

Article 6.02.3

Article 6.02.4

Article 6.02.5

Article 6.02.6

Article 6.02.7

Article 6.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)

Article 6.03.1

Article 6.03.2

Article 6.03.3

Article 6.04 : Mandat : Général(nouveau)

Article 6.04.1

Article 6.04.2

Article 6.04.3

Article 6.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (nouveau)

Article 6.06 : Fonctions (nouveau)

Article 6.06.1

Article 6.07 : Décisions (nouveau)

Article 6.07.1

Article 6.07.2

Article 6.08 : Les décisions financières

Article 6.09 : Frais et dépenses de participation (nouveau)

ARTICLE 7 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale

Article 7.01 : Assemblée (nouveau)

Article 7.01.1

Article 7.01.2

Article 7.01.3

Article 7.02 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)

Article 7.02.1

Article 7.02.2

Article 7.02.3

Article 7.02.4

Article 7.03 : Mandat : Général(nouveau)

Article 7.04 : Mandat : Volets d'activités(nouveau)

Article 7.04.1

Article 7.04.2

Article 7.05 - Fonctions (modifié)

Article 7.06 - Candidatures (nouveau)

Article 7.06.1

Article 7.06.2

Article 7.06.3

Article 7.06.4

Article 7.07 - Décisions (nouveau)

Article 7.07.1

Article 7.07.2

Article 7.08 : Frais et dépenses de participation (nouveau)

Article 7.08.1

Article 7.08.2

ARTICLE 8 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale extraordinaire