Discussion:ACNV/Statuts - Travaux en cours : Différence entre versions

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Cette page présente les commentaires appuyant les propositions de modification des Statuts, article par article. Les numéros ([1], [2] etc.) de chaque proposition renvoie ici aux commentaires de chaque auteur (par ex. Daniel, Jean-François, Sylvie, etc.).
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[1] Jean-François : passage des temps au présent et prise en compte de la réalité de notre fonctionnement.
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Daniel : l'ajout de la mention du Cercle France là où il est essentiel qu'il participe à la décision.
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[1] Jean-François : levée d’une incohérence. Si une décision doit être ratifiée par l’AG ce n’est pas une simple décision.
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Version du 3 septembre 2010 à 11:14


Cette page présente les commentaires appuyant les propositions de modification des Statuts, article par article. Les numéros ([1], [2] etc.) de chaque proposition renvoie ici aux commentaires de chaque auteur (par ex. Daniel, Jean-François, Sylvie, etc.).

2 : But

[1] Jean-François : passage des temps au présent et prise en compte de la réalité de notre fonctionnement.

Daniel : l'ajout de la mention du Cercle France là où il est essentiel qu'il participe à la décision.

3 : Siège social

[1] Jean-François : levée d’une incohérence. Si une décision doit être ratifiée par l’AG ce n’est pas une simple décision.