🍪
Les témoins (cookies) nous aident à fournir nos services. En utilisant nos services, vous acceptez notre utilisation des témoins. Plus d’informations

Modifications

ACNV/Statuts - Travaux en cours

168 octets ajoutés, 3 septembre 2010 à 12:27
aucun résumé de modification
[2] Il peut être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la [[décision est publiée lors de la prochaine]] assemblée générale.
==4 : Membres==
Sont membres les personnes physiques ou morales qui versent une cotisation annuelle
fixée par l’ l’assemblée générale. [1] [[Sont membres actifs les personnes à jour de leur cotisation annuelle pour l’année civile en cours.]] La cotisation est fixée par l'assemblée généraleannuelle
==Radiations==
44
modifications