(→Article 3.04.6 : Décisions) |
m (a déplacé Discussion:ACNV/RI (DOC de travail) vers Discussion:ACNV/RI - Travaux en cours : Mise en cohérence) |
||
(8 révisions intermédiaires par 2 utilisateurs non affichées) | |||
Ligne 6 : | Ligne 6 : | ||
'''PREAMBULE''' | '''PREAMBULE''' | ||
− | l'ensemble est intéressant car très détaillé mais à contrario cela peut gener la lecture et la compréhension au bout d'un moment; il faut être motivé pour aller jusqu'au bout | + | l'ensemble est intéressant car très détaillé mais à contrario cela peut gener la lecture et la compréhension au bout d'un moment; il faut être motivé pour aller jusqu'au bout (SB 2/11/10) |
P1- | P1- | ||
Ligne 43 : | Ligne 43 : | ||
====Article 3.04.4 : Fonctions du Trésorier==== | ====Article 3.04.4 : Fonctions du Trésorier==== | ||
− | + | A rendre cohérent avec les répartitions en réflexion, qu'est ce qui justifie qu'il soit d'office co responsable avec le secrétaire alors que l'inverse n'est pas proposé. (SB 2/11/10) | |
− | qu'est ce qui justifie qu'il soit d'office | ||
====Article 3.04.5 : Dossiers==== | ====Article 3.04.5 : Dossiers==== | ||
− | on retrouve ce contenu au 4. 05 | + | on retrouve ce contenu au 4. 05 (SB 2/11/10) |
====Article 3.04.6 : Décisions==== | ====Article 3.04.6 : Décisions==== | ||
− | + | Est ce qu'on ne peut pas regrouper pour le bureau et le ca le mode de prise de décision. Cela vaut aussi pour d'autres points que l'on trouve à différents niveaux (SB 2/11/10) | |
− | |||
==ARTICLE 4 : Organisation et fonctionnement du conseil d'administration== | ==ARTICLE 4 : Organisation et fonctionnement du conseil d'administration== | ||
===Article 4.0 : Disposition transitoire : renouvellement par tiers (nouveau)=== | ===Article 4.0 : Disposition transitoire : renouvellement par tiers (nouveau)=== | ||
− | + | Et si le 3eme administrateur ne veut pas se désister ? Proposer un tirage au sort pour le 1/3 sortant. (SB 2/11/10) | |
− | |||
====Article 4.0.1 : Assemblée générale 2011==== | ====Article 4.0.1 : Assemblée générale 2011==== | ||
− | + | Expliquer le mode de renouvellement par tiers pour ne pas avoir à la redire 3 fois (SB 2/11/10) | |
====Article 4.0.2 : Assemblée générale 2012==== | ====Article 4.0.2 : Assemblée générale 2012==== | ||
Ligne 90 : | Ligne 87 : | ||
====Article 4.06.1 : Proposition d'ajout==== | ====Article 4.06.1 : Proposition d'ajout==== | ||
− | + | Pourquoi cela s'appelle proposition d'ajout, le texte est long .. à mettre dans une annexe ? (SB 2/11/10) | |
− | le texte est long .. à mettre dans une annexe ? | ||
===Article 4.07 : Les décisions financières=== | ===Article 4.07 : Les décisions financières=== | ||
− | + | Il faut permettre au bureau de pouvoir prendre des décisions ou alors le CA doit pouvoir se prononcer autrement que lors d'une réunion physique car il me semble que certaines dépenses sont à engager parfois sans attendre 3 mois. (SB 2/11/10) | |
===Article 4.08 : Frais de déplacement=== | ===Article 4.08 : Frais de déplacement=== | ||
− | + | A regrouper avec 4 08 et 4 082; peut être rajouter que les conditions de remboursement font l'objet d'une actualisation annuelle en CA. La présentation au trésorier devrait suffire le bureau ne va pas valider chaque remboursement sauf cas à discuter. | |
− | + | faire un paragraphe ne traitant qu'une fois de çà (cf 508) (SB 2/11/10) | |
− | faire un paragraphe ne traitant qu'une fois de çà (cf 508 | ||
====Article 4.08.1 : Remboursement==== | ====Article 4.08.1 : Remboursement==== | ||
Ligne 114 : | Ligne 109 : | ||
== ARTICLE 5 : Organisation et fonctionnement du Cercle France == | == ARTICLE 5 : Organisation et fonctionnement du Cercle France == | ||
− | Remplace l'ancien Article 8 du RI « Constitution du... Cercle France » | + | Remplace l'ancien Article 8 du RI « Constitution du... Cercle France » (SB 2/11/10) |
===Article 5.01 : Constitution (nouveau)=== | ===Article 5.01 : Constitution (nouveau)=== | ||
− | à jour de leur adhésion | + | à jour de leur adhésion (SB 2/11/10) |
====Article 5.01.1 : Le Cercle France, Premier Cercle==== | ====Article 5.01.1 : Le Cercle France, Premier Cercle==== | ||
− | basculer les noms des régions dans le 5012 | + | basculer les noms des régions dans le 5012 (SB 2/11/10) |
====Article 5.01.2 : Les régions==== | ====Article 5.01.2 : Les régions==== | ||
Ligne 131 : | Ligne 126 : | ||
====Article 5.01.5 : Mode de représentation au Cercle France==== | ====Article 5.01.5 : Mode de représentation au Cercle France==== | ||
− | + | Je ne comprends pas bien le 1. Pourquoi ajouter un représentant régional s'il n'y aucune organisation régionale. Cet article se réfère aux seules régions alors qu'on cite avant les groupes d'intérêts et autres cercles inférieurs (SB 2/11/10) | |
− | |||
− | |||
====Article 5.01.6 : Cercles de Formateurs(nouveau)==== | ====Article 5.01.6 : Cercles de Formateurs(nouveau)==== | ||
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu. --[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST) | Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu. --[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST) | ||
− | + | ||
+ | Est ce qu'il est envisagé plusieurs cercles de formateurs ? et pour quelles raisons le nombre ? n'y a t -il de risques de multiplication au détriment d'un travail commun ? ou comment se rencontrent les différents cercles de formateurs ? (SB 2/11/10) | ||
=====Article 5.01.6.1===== | =====Article 5.01.6.1===== | ||
Ligne 151 : | Ligne 145 : | ||
élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST) | élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST) | ||
+ | Est-ce que les niveaux I, II et III correspondent aux modules 1, 2 et 3 ou s'agit-il d'autre chose ? Parce que cela voudrait dire 6 jours de formation en prérequis alors que le nombre de jours retenu actuellement pour intégrer le cercle des transmetteurs est de 15. | ||
+ | Par ailleurs, merci de préciser que les transmetteurs sont libres d'animer des stages à condition que l'appellation CNV ne figure pas dans l'intitulé du stage. Un certain nombre de transmetteurs sont formateurs de métier et utilise le processus dans leurs stages. Par ailleurs, les transmetteurs inscrits dans le parcours de certification sont inviter à co-animer des stages. Merci de bien vouloir revoir la formulation de ce paragraphe, par exemple : sans offrir de formations ou stages où l'appellation CNV figure dans l'intitulé, responsabilité réservée aux formateurs certifiés (cf il y a une page sur le site où sont résumées toutes les demandes faites aux transmetteurs mais je ne la retrouve pas. Ces consignes figurent dans le guide de la certification. Peut-être peut-on envisager de mettre un lien ?)--[[Utilisateur:Delphine|Delphine]] 11 novembre 2010 à 18:09 (CET) | ||
=====Article 5.01.7.1===== | =====Article 5.01.7.1===== | ||
Ligne 158 : | Ligne 154 : | ||
=====Article 5.01.7.3===== | =====Article 5.01.7.3===== | ||
− | |||
====Article 5.01.8 : Associations, Cercles et Comités régionaux (nouveau)==== | ====Article 5.01.8 : Associations, Cercles et Comités régionaux (nouveau)==== | ||
Ligne 171 : | Ligne 166 : | ||
=====Article 5.01.8.3===== | =====Article 5.01.8.3===== | ||
− | + | Pourquoi nécessairement le mode sociocratique ? Comment fait-on si les personnes présentes ne sont pas formées en sociocratie ? Y a t'il des personnes ressources dans le réseau qui sont ok pour former ceux qui en feront la demande ?--[[Utilisateur:Delphine|Delphine]] 11 novembre 2010 à 18:13 (CET) | |
=====Article 5.01.8.4===== | =====Article 5.01.8.4===== | ||
Ligne 334 : | Ligne 329 : | ||
====Article 7.02.1==== | ====Article 7.02.1==== | ||
− | + | Je trouverais intéressant que chaque administrateur puisse faire un compte-rendu de ses activités sur l'année écoulée. Cela permettrait de voir l'évolution des différents dossiers, donnerait de la visibilité et permettrait à chacun de mesurer ce qui a été fait.--[[Utilisateur:Delphine|Delphine]] 11 novembre 2010 à 18:32 (CET) | |
====Article 7.02.2==== | ====Article 7.02.2==== | ||
Ligne 441 : | Ligne 436 : | ||
====Article 13.01.1 – Droits et privilèges des membres==== | ====Article 13.01.1 – Droits et privilèges des membres==== | ||
− | + | "La remise d'un pourcentage (rabais) sur l'achat de produits, de services, de stages, de formations et d'activités de l'association selon ce qui sera déterminé au cas par cas par l'ACNV". Qui décide de ça et sur quels critères ?--[[Utilisateur:Delphine|Delphine]] 11 novembre 2010 à 18:48 (CET) | |
====Article 13.01.2 : Cotisation d'une association membre de l'ACNV==== | ====Article 13.01.2 : Cotisation d'une association membre de l'ACNV==== |
Version actuelle datée du 19 janvier 2011 à 00:20
PREAMBULE l'ensemble est intéressant car très détaillé mais à contrario cela peut gener la lecture et la compréhension au bout d'un moment; il faut être motivé pour aller jusqu'au bout (SB 2/11/10) P1-
ARTICLE 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement interneModifier
ARTICLE 2 : Champ d'applicationModifier
Article 2.01Modifier
ARTICLE 3 : Organisation et fonctionnement du bureauModifier
Article 3.01 : RéunionsModifier
Article 3.02 : ContinuitéModifier
Article 3.03 : MandatModifier
Article 3.04 :Fonctions des membres du BureauModifier
Article 3.04.1 : Fonctions du PrésidentModifier
Article 3.04.2 : Fonctions du Vice-PrésidentModifier
Article 3.04.3 : Fonctions du SecrétaireModifier
Article 3.04.4 : Fonctions du TrésorierModifier
A rendre cohérent avec les répartitions en réflexion, qu'est ce qui justifie qu'il soit d'office co responsable avec le secrétaire alors que l'inverse n'est pas proposé. (SB 2/11/10)
Article 3.04.5 : DossiersModifier
on retrouve ce contenu au 4. 05 (SB 2/11/10)
Article 3.04.6 : DécisionsModifier
Est ce qu'on ne peut pas regrouper pour le bureau et le ca le mode de prise de décision. Cela vaut aussi pour d'autres points que l'on trouve à différents niveaux (SB 2/11/10)
ARTICLE 4 : Organisation et fonctionnement du conseil d'administrationModifier
Article 4.0 : Disposition transitoire : renouvellement par tiers (nouveau)Modifier
Et si le 3eme administrateur ne veut pas se désister ? Proposer un tirage au sort pour le 1/3 sortant. (SB 2/11/10)
Article 4.0.1 : Assemblée générale 2011Modifier
Expliquer le mode de renouvellement par tiers pour ne pas avoir à la redire 3 fois (SB 2/11/10)
Article 4.0.2 : Assemblée générale 2012Modifier
Article 4.0.3 : Assemblée générale 2013Modifier
Article 4.0.4 : Assemblée générale 2014Modifier
Article 4.01 : RéunionsModifier
Article 4.02 : Ordre du jourModifier
Article 4.03 : Mandat généralModifier
Article : 4.04-4 : Les cinq voletsModifier
Noter que j'ai "vulgarisé" les termes plutôt administratifs et gestionnaires proposés dans le document de l'AG de juillet car ces termes, pour moi, restaient dénués de sens si une explication ne les accompagnait pas; je préfère un langage simple pour les titres de cinq volets, qui parlent d'eux-mêmes et sous lesquels on peut faire entrer de nombreux points : Daniel, 29 octobre 201O
Article 4.05 : Assistance mutuelleModifier
Article 4.06 : Les décisionsModifier
Article 4.06.1 : Proposition d'ajoutModifier
Pourquoi cela s'appelle proposition d'ajout, le texte est long .. à mettre dans une annexe ? (SB 2/11/10)
Article 4.07 : Les décisions financièresModifier
Il faut permettre au bureau de pouvoir prendre des décisions ou alors le CA doit pouvoir se prononcer autrement que lors d'une réunion physique car il me semble que certaines dépenses sont à engager parfois sans attendre 3 mois. (SB 2/11/10)
Article 4.08 : Frais de déplacementModifier
A regrouper avec 4 08 et 4 082; peut être rajouter que les conditions de remboursement font l'objet d'une actualisation annuelle en CA. La présentation au trésorier devrait suffire le bureau ne va pas valider chaque remboursement sauf cas à discuter. faire un paragraphe ne traitant qu'une fois de çà (cf 508) (SB 2/11/10)
Article 4.08.1 : RemboursementModifier
Article 4.08.1.1- Frais de documentations, reproduction, tirages, etc.Modifier
Article 4.08.2 Frais de déplacement et dépenses d'hébergementModifier
Article 4.09 : DépensesModifier
ARTICLE 5 : Organisation et fonctionnement du Cercle FranceModifier
Remplace l'ancien Article 8 du RI « Constitution du... Cercle France » (SB 2/11/10)
Article 5.01 : Constitution (nouveau)Modifier
à jour de leur adhésion (SB 2/11/10)
Article 5.01.1 : Le Cercle France, Premier CercleModifier
basculer les noms des régions dans le 5012 (SB 2/11/10)
Article 5.01.2 : Les régionsModifier
Article 5.01.3 : Les groupes d'intérêts au sein du Cercle FranceModifier
Article 5.01.4 : Ajout ou suppression des cercles inférieursModifier
Article 5.01.5 : Mode de représentation au Cercle FranceModifier
Je ne comprends pas bien le 1. Pourquoi ajouter un représentant régional s'il n'y aucune organisation régionale. Cet article se réfère aux seules régions alors qu'on cite avant les groupes d'intérêts et autres cercles inférieurs (SB 2/11/10)
Article 5.01.6 : Cercles de Formateurs(nouveau)Modifier
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu. --Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Est ce qu'il est envisagé plusieurs cercles de formateurs ? et pour quelles raisons le nombre ? n'y a t -il de risques de multiplication au détriment d'un travail commun ? ou comment se rencontrent les différents cercles de formateurs ? (SB 2/11/10)
Article 5.01.6.1Modifier
Article 5.01.6.2Modifier
Article 5.01.6.3Modifier
Article 5.01.7 : Cercles de Transmetteurs(nouveau)Modifier
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Est-ce que les niveaux I, II et III correspondent aux modules 1, 2 et 3 ou s'agit-il d'autre chose ? Parce que cela voudrait dire 6 jours de formation en prérequis alors que le nombre de jours retenu actuellement pour intégrer le cercle des transmetteurs est de 15. Par ailleurs, merci de préciser que les transmetteurs sont libres d'animer des stages à condition que l'appellation CNV ne figure pas dans l'intitulé du stage. Un certain nombre de transmetteurs sont formateurs de métier et utilise le processus dans leurs stages. Par ailleurs, les transmetteurs inscrits dans le parcours de certification sont inviter à co-animer des stages. Merci de bien vouloir revoir la formulation de ce paragraphe, par exemple : sans offrir de formations ou stages où l'appellation CNV figure dans l'intitulé, responsabilité réservée aux formateurs certifiés (cf il y a une page sur le site où sont résumées toutes les demandes faites aux transmetteurs mais je ne la retrouve pas. Ces consignes figurent dans le guide de la certification. Peut-être peut-on envisager de mettre un lien ?)--Delphine 11 novembre 2010 à 18:09 (CET)
Article 5.01.7.1Modifier
Article 5.01.7.2Modifier
Article 5.01.7.3Modifier
Article 5.01.8 : Associations, Cercles et Comités régionaux (nouveau)Modifier
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Article 5.01.8.1Modifier
Article 5.01.8.2Modifier
Article 5.01.8.3Modifier
Pourquoi nécessairement le mode sociocratique ? Comment fait-on si les personnes présentes ne sont pas formées en sociocratie ? Y a t'il des personnes ressources dans le réseau qui sont ok pour former ceux qui en feront la demande ?--Delphine 11 novembre 2010 à 18:13 (CET)
Article 5.01.8.4Modifier
Article 5.01.8.4.1 Représentant régional de l'ACNV (nouveauModifier
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Article 5.01.8.4.2Modifier
Article 5.01.8.4.3Modifier
Article 5.01.8.4.4Modifier
Article 5.01.8.4.5Modifier
Article 5.01.4 - Groupes de pratique CNV(nouveauModifier
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--Jean-François Hurel 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)
Article 5.01.4.1Modifier
Article 5.01.4.2Modifier
Article 5.01.4.3Modifier
Article 5.02 : Réunions (nouveau)Modifier
Article 5.02.1Modifier
Article 5.02.2Modifier
Article 5.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)Modifier
Article 5.04 : Mandat : Général(nouveau)Modifier
Article 5.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (modifié)Modifier
Article 5.06 : Fonctions (modifié)Modifier
Article 5.06.1Modifier
Article 5.07 : Décisions (nouveau)Modifier
Article 5.08 : Frais et dépenses de participation (ex art 5 modifié)Modifier
Article 5.08.1Modifier
ARTICLE 6 : Organisation et fonctionnement du Conseil de surveillance de l'ACNVModifier
Article 6.01 – Constitution(nouveau)Modifier
Article 6.01.1Modifier
Article 6.02 - Réunions (nouveau)Modifier
Article 6.02.1Modifier
Article 6.02.2Modifier
Article 6.02.3Modifier
Article 6.02.4Modifier
Article 6.02.5Modifier
Article 6.02.6Modifier
Article 6.02.7Modifier
Article 6.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)Modifier
Article 6.03.1Modifier
Article 6.03.2Modifier
Article 6.03.3Modifier
Article 6.04 : Mandat : Général(nouveau)Modifier
Article 6.04.1Modifier
Article 6.04.2Modifier
Article 6.04.3Modifier
Article 6.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (nouveau)Modifier
Article 6.06 : Fonctions (nouveau)Modifier
Article 6.06.1Modifier
Article 6.07 : Décisions (nouveau)Modifier
Article 6.07.1Modifier
Article 6.07.2Modifier
Article 6.08 : Les décisions financièresModifier
Article 6.09 : Frais et dépenses de participation (nouveau)Modifier
ARTICLE 7 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée généraleModifier
Article 7.01 : Assemblée (nouveau)Modifier
Article 7.01.1Modifier
Article 7.01.2Modifier
Article 7.01.3Modifier
Article 7.02 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)Modifier
Article 7.02.1Modifier
Je trouverais intéressant que chaque administrateur puisse faire un compte-rendu de ses activités sur l'année écoulée. Cela permettrait de voir l'évolution des différents dossiers, donnerait de la visibilité et permettrait à chacun de mesurer ce qui a été fait.--Delphine 11 novembre 2010 à 18:32 (CET)
Article 7.02.2Modifier
Article 7.02.3Modifier
Article 7.02.4Modifier
Article 7.03 : Mandat : Général(nouveau)Modifier
Article 7.04 : Mandat : Volets d'activités(nouveau)Modifier
Article 7.04.1Modifier
Article 7.04.2Modifier
Article 7.05 - Fonctions (modifié)Modifier
Article 7.06 - Candidatures (nouveau)Modifier
Article 7.06.1Modifier
Article 7.06.2Modifier
Article 7.06.3Modifier
Article 7.06.4Modifier
Article 7.07 - Décisions (nouveau)Modifier
Article 7.07.1Modifier
Article 7.07.2Modifier
Article 7.08 : Frais et dépenses de participation (nouveau)Modifier
Article 7.08.1Modifier
Article 7.08.2Modifier
ARTICLE 8 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale extraordinaireModifier
ARTICLE 9 : Mode de fonctionnement de l'associationModifier
(ex art 9)
Article 9.01 : Lieu d'expérimentationModifier
Article 9.02 : FonctionnementModifier
Article 9.03 : Mode sociocratiqueModifier
ARTICLE 10 : Le personnel de l'associationModifier
Article 10.01 : Secrétariat et soutien administratifModifier
Article 10.02 : Services comptables et de vérificationModifier
Article 10.03 : Signature des contratsModifier
ARTICLE 11 : Exercice comptableModifier
Article 11.01Modifier
ARTICLE 12 : Utilisation des moyens électroniquesModifier
Article 12.01 : Moyens électroniquesModifier
Article 12.02 : Documents sur le site et wikiModifier
Article 12.03 : Proposition de modificationModifier
ARTICLE 13 : Cotisation et AdhésionModifier
ex art 7 RI
Article 13.01 : Montant de la cotisationModifier
Article 13.01.1 – Droits et privilèges des membresModifier
"La remise d'un pourcentage (rabais) sur l'achat de produits, de services, de stages, de formations et d'activités de l'association selon ce qui sera déterminé au cas par cas par l'ACNV". Qui décide de ça et sur quels critères ?--Delphine 11 novembre 2010 à 18:48 (CET)