🍪
Les témoins (cookies) nous aident à fournir nos services. En utilisant nos services, vous acceptez notre utilisation des témoins. Plus d’informations

Modifications

ACNV/Statuts - Travaux en cours

1 669 octets ajoutés, 3 septembre 2010 à 16:17
aucun résumé de modification
[1,2] Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses [[administrateurs]]. Tout [[administrateur]] qui, sans excuse, n'a pas assisté à trois (deux) réunions consécutives peut être considéré comme démissionnaire. [[Le règlement intérieur précise les modalités de prise de décision. Le quorum d'une réunion est atteint lorsque la moitié, plus un, des administrateurs sont présents.]] [[En l'absence de quorum, les décisions prises lors de cette réunion sont validées à la prochaine réunion ayant atteint le quorum. Il ne peut y avoir plus de deux réunions consécutives sans quorum.]]
==9 : Assemblée générale ordinaire==
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association. Elle se
président un mois avant la date fixée pour l’assemblée. Les décisions de l’assemblée
générale sont prises à la majorité des voix exprimées. Chaque membre a une voix.
 
[1] L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres [[adhérents et les sympathisants]] de l'association. Chaque membre [[adhérent]] présent a une voix. L'assemblée générale se réunit chaque année. [[Deux mois avant la date fixée pour l'assemblée générale le secrétaire avise les membres (adhérents et les sympathisants) de la date de l'assemblée et les invite (les adhérents) à participer aux mises en candidatures et à l'ordre du jour.]] Ne doivent être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions citées à l'ordre du jour. Trente jours avant la date fixée pour l'assemblée, les propositions individuelles doivent parvenir par écrit au [[secrétaire qui les portera à la rubrique « Période de questions » de l'ordre du jour.]] Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres [[adhérents et les sympathisants]] de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. [[L'ordre du jour et les mises en candidatures déjà reçues sont indiqués sur les convocations.]] Le président, assisté [[des administrateurs,]] préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
 
Il est procédé, après l'épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des administrateurs sortants, s'il y a lieu. [[Le quorum d'une assemblée est atteint lorsqu'un tiers des membres (lorsque 30 adhérents) sont présents,]] [[en personne ou par procuration écrite.]] [[En l'absence de quorum, les décisions prises lors de cette assemblée sont
validées à la prochaine assemblée ayant atteint le quorum.]]
==Assemblée générale extraordinaire==
44
modifications