Modification de Discussion:ACNV/RI - Travaux en cours

{{mode d'emploi discussion}}
<br><center><big><big>Nouveau libellé proposé du Règlement Intérieur del’ACNV</big></big></center>
<center>Compendium RI par Daniel, samedi 11 septembre 2010</center>

<center>Je vous propose de porter vos discussions en regard des articles / sous articles concernés. De cette façon, la mise à niveau définitive du texte sera facilitée. Je vous demande également de bien vouloir '''signer vos contributions''' afin d'en faciliter leur appropriation par le/les auteurs, lors de la mise à niveau du texte final. Merci pour le respect de cette petite procédure ;-) --[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] </center>

'''PREAMBULE'''
l'ensemble est intéressant car  très détaillé mais à contrario cela peut gener la lecture et la compréhension au bout d'un moment; il faut être motivé pour aller jusqu'au bout (SB 2/11/10)
P1-

==ARTICLE 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement interne==
===Article 1.01 : Adoption===


===Article 1.02 : Modification et entrée en vigueur===


==ARTICLE 2 : Champ d'application==
===Article 2.01===


==ARTICLE 3 : Organisation et fonctionnement du bureau==
===Article 3.01 : Réunions===


===Article 3.02 : Continuité===


===Article 3.03 : Mandat===


===Article 3.04 :Fonctions des membres du Bureau=== 


====Article 3.04.1 : Fonctions du Président====


====Article 3.04.2 : Fonctions du Vice-Président====


====Article 3.04.3 : Fonctions du Secrétaire====


====Article 3.04.4 : Fonctions du Trésorier====
A rendre cohérent avec les répartitions en réflexion, qu'est ce qui justifie qu'il soit d'office co responsable avec le secrétaire alors que l'inverse n'est pas proposé. (SB 2/11/10)

====Article 3.04.5 : Dossiers====
on retrouve ce contenu au 4. 05 (SB 2/11/10)

====Article 3.04.6 : Décisions====
Est ce qu'on ne peut pas regrouper pour le bureau et le ca le mode de prise de décision. Cela vaut aussi pour d'autres points que l'on trouve à différents niveaux (SB 2/11/10)

==ARTICLE 4 : Organisation et fonctionnement du conseil d'administration==
===Article 4.0 : Disposition transitoire : renouvellement par tiers (nouveau)===
Et si  le 3eme administrateur ne veut pas se désister ?  Proposer un tirage au sort pour le 1/3 sortant. (SB 2/11/10)


====Article 4.0.1 : Assemblée générale 2011====
Expliquer le mode de renouvellement par tiers pour ne pas avoir à la redire 3 fois (SB 2/11/10)

====Article 4.0.2 : Assemblée générale 2012====


====Article 4.0.3 : Assemblée générale 2013====


====Article 4.0.4 : Assemblée générale 2014====


===Article 4.01 : Réunions===


===Article 4.02 : Ordre du jour===


===Article 4.03 : Mandat général===


====Article : 4.04-4 : Les cinq volets====
Noter que j'ai "vulgarisé" les termes plutôt administratifs et gestionnaires proposés dans le document de l'AG de juillet car ces termes, pour moi, restaient dénués de sens si une explication ne les accompagnait pas; je préfère un langage simple pour les titres de cinq volets, qui parlent d'eux-mêmes et sous lesquels on peut faire entrer de nombreux points  : Daniel, 29 octobre 201O

===Article 4.05 : Assistance mutuelle===


===Article 4.06 : Les décisions===


====Article 4.06.1 : Proposition d'ajout====
Pourquoi cela s'appelle proposition d'ajout, le texte est long .. à mettre dans une annexe ? (SB 2/11/10)

===Article 4.07 : Les décisions financières===
Il faut permettre au bureau de pouvoir prendre des décisions ou alors le CA doit pouvoir se prononcer autrement que lors d'une réunion physique car il me semble que certaines dépenses sont à engager parfois sans attendre 3 mois. (SB 2/11/10)


===Article 4.08 : Frais de déplacement===
A regrouper avec 4 08 et 4 082; peut être rajouter que les conditions de remboursement font l'objet d'une actualisation annuelle en CA. La présentation au trésorier devrait  suffire  le bureau ne va pas valider chaque remboursement sauf cas à discuter. 
faire un paragraphe ne traitant qu'une fois de çà (cf 508) (SB 2/11/10)
====Article 4.08.1 : Remboursement====


=====Article 4.08.1.1- Frais de documentations, reproduction, tirages, etc.=====


====Article 4.08.2 Frais de déplacement et dépenses d'hébergement====


===Article 4.09 : Dépenses===


== ARTICLE 5 : Organisation et fonctionnement du Cercle France ==
Remplace l'ancien Article 8 du RI « Constitution du... Cercle France » (SB 2/11/10)
===Article 5.01 : Constitution (nouveau)===
à jour de leur adhésion (SB 2/11/10)

====Article 5.01.1 : Le Cercle France, Premier Cercle====
basculer les noms des régions dans le 5012 (SB 2/11/10)

====Article 5.01.2 : Les régions====


====Article 5.01.3 : Les groupes d'intérêts au sein du Cercle France====


====Article 5.01.4 : Ajout ou suppression des cercles inférieurs==== 


====Article 5.01.5 : Mode de représentation au Cercle France====
Je ne comprends pas bien le 1. Pourquoi ajouter un représentant régional s'il n'y aucune organisation régionale. Cet article se réfère aux seules régions alors qu'on cite avant les groupes d'intérêts et autres cercles inférieurs (SB 2/11/10)

====Article 5.01.6 : Cercles de Formateurs(nouveau)====
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu. --[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

Est ce qu'il est envisagé plusieurs cercles de formateurs ? et pour quelles raisons  le nombre ? n'y a t -il de risques  de multiplication au détriment d'un travail  commun ? ou comment se rencontrent les différents cercles de formateurs ? (SB 2/11/10)

=====Article 5.01.6.1=====


=====Article 5.01.6.2=====


=====Article 5.01.6.3=====

====Article 5.01.7 : Cercles de Transmetteurs(nouveau)====
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était
élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

=====Article 5.01.7.1=====


=====Article 5.01.7.2=====


=====Article 5.01.7.3=====


====Article 5.01.8 : Associations, Cercles et Comités régionaux (nouveau)====
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était
élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

=====Article 5.01.8.1=====


=====Article 5.01.8.2=====


=====Article 5.01.8.3=====


=====Article 5.01.8.4=====


======Article 5.01.8.4.1 Représentant régional de l'ACNV (nouveau======
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était
élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

======Article 5.01.8.4.2======


======Article 5.01.8.4.3======


======Article 5.01.8.4.4======


======Article 5.01.8.4.5======


====Article 5.01.4 - Groupes de pratique CNV(nouveau====
Pour mémoire, j'ai essayé de corriger tous les endroits où apparaissaient que le premier lien (d'un cercle sociocratique) était
élu par le Cercle France. En sociocratie, le premier lien est nommé, le second est élu.--[[Utilisateur:JF Hurel|Jean-François Hurel]] 15 septembre 2010 à 13:29 (CEST)

=====Article 5.01.4.1=====


=====Article 5.01.4.2=====


=====Article 5.01.4.3=====


===Article 5.02 : Réunions (nouveau)===


====Article 5.02.1====


====Article 5.02.2====


===Article 5.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)===


===Article 5.04 : Mandat : Général(nouveau)===


===Article 5.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (modifié)=== 


===Article 5.06 : Fonctions (modifié)===


====Article 5.06.1====


===Article 5.07 : Décisions (nouveau)===


===Article 5.08 : Frais et dépenses de participation (ex art 5 modifié)=== 


====Article 5.08.1====


==ARTICLE 6 : Organisation et fonctionnement du Conseil de surveillance de l'ACNV==
===Article 6.01 – Constitution(nouveau)===


====Article 6.01.1====


===Article 6.02 - Réunions (nouveau)===


====Article 6.02.1====


====Article 6.02.2====


====Article 6.02.3====


====Article 6.02.4====


====Article 6.02.5====


====Article 6.02.6====


====Article 6.02.7====


===Article 6.03 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)===


====Article 6.03.1====


====Article 6.03.2====


====Article 6.03.3====


===Article 6.04 : Mandat : Général(nouveau)===


====Article 6.04.1====


====Article 6.04.2====


====Article 6.04.3====


===Article 6.05 : Mandat : Lien avec le réseau francophone (nouveau)===


===Article 6.06 : Fonctions (nouveau)===


====Article 6.06.1====


====Article 6.07 : Décisions (nouveau)====


====Article 6.07.1====


====Article 6.07.2====


===Article 6.08 : Les décisions financières===


===Article 6.09 : Frais et dépenses de participation (nouveau)=== 


== ARTICLE 7 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale ==
===Article 7.01 : Assemblée (nouveau)===


====Article 7.01.1====


====Article 7.01.2====


====Article 7.01.3====


===Article 7.02 : Ordre du jour et compte-rendu (nouveau)===


====Article 7.02.1====


====Article 7.02.2====


====Article 7.02.3====


====Article 7.02.4====


===Article 7.03 : Mandat : Général(nouveau)===


===Article 7.04 : Mandat : Volets d'activités(nouveau)=== 


====Article 7.04.1====


====Article 7.04.2====


===Article 7.05 - Fonctions (modifié)===


===Article 7.06 - Candidatures (nouveau)===


====Article 7.06.1====


====Article 7.06.2====


====Article 7.06.3====


====Article 7.06.4====


===Article 7.07 - Décisions (nouveau)===


====Article 7.07.1====


====Article 7.07.2====


===Article 7.08 : Frais et dépenses de participation (nouveau)=== 


====Article 7.08.1====


====Article 7.08.2====


== ARTICLE 8 : Organisation et fonctionnement de l'assemblée générale extraordinaire ==
===Article 8.01 : But===


===Article 8.02 : Date===


== ARTICLE 9 : Mode de fonctionnement de l'association ==
(ex art 9)
=== Article 9.01 : Lieu d'expérimentation===


===Article 9.02 : Fonctionnement===


===Article 9.03 : Mode sociocratique===


== ARTICLE 10 : Le personnel de l'association ==
===Article 10.01 : Secrétariat et soutien administratif===


===Article 10.02 : Services comptables et de vérification===


===Article 10.03 : Signature des contrats===


== ARTICLE 11 : Exercice comptable ==
===Article 11.01===


== ARTICLE 12 : Utilisation des moyens électroniques ==
===Article 12.01 : Moyens électroniques===


===Article 12.02 : Documents sur le site et wiki===

===Article 12.03 : Proposition de modification===


== ARTICLE 13 : Cotisation et Adhésion ==
ex art 7 RI

===Article 13.01 : Montant de la cotisation===


====Article 13.01.1 – Droits et privilèges des membres====


====Article 13.01.2 : Cotisation d'une association membre de l'ACNV====


====Article 13.01.3====


===Article 13.02 : Dons===


====Article 13.02.1 : Droits et privilèges des sympathisants====


===Article 13.03 : Donateur non membre===


===Article 13.04===


== ARTICLE 14 : Les Registres de l'association ==
ex art 4
===Article 14.01 : Le Registre des membres en règle de l'association===


===Article 14.02 : La liste d'envois des communications de l'association===


FIN